Assurances

Le Centre Scolaire a souscrit diverses polices d’assurances scolaires qui comportent deux volets: l’assurance responsabilité civile et l’assurance couvrant les accidents corporels survenus à un des assurés.

• L’assurance “Responsabilité civile” couvre les dommages corporels et matériels causés par une personne assurée (un membre du Pouvoir Organisateur, le chef d’établissement, un membre du corps professoral ou du personnel du Centre Scolaire ou encore un élève) à un tiers dans le cadre de l’activité scolaire.
• L’assurance “Accidents” couvre les accidents corporels survenus à un élève dans le cadre d’une activité organisée (classes de dépaysement comprises) ou autorisée par la Direction ainsi que sur le chemin de l’école.

Cette assurance prévoit le remboursement d’un montant équivalent celui de l’intervention de la mutuelle.

C’est pour cette assurance, vivement recommandée, que nous demandons aux parents une participation annuelle de 11 €.

Couverture de l’assurance :

Tout accident, quelle qu’en soit la nature, dont est victime un élève dans le cadre de l’activité scolaire, doit être signalé le jour même au responsable de l’activité ou au secrétariat. Les parents qui le désirent peuvent obtenir une copie du contrat d’assurance. Ils peuvent également, à leurs frais, demander une augmentation des garanties de base du contrat.

Note importante

Volontaires   ( Bénévoles )

En application de la loi du 18 juillet 2006 relative au droit des volontaires, toute personne susceptible de travailler à titre volontaire et gracieux dans l’école doit être informée des points suivants :

– Le Centre Scolaire de Berlaymont est une ASBL
– Le Centre Scolaire de Berlaymont a souscrit une assurance en responsabilité civile couvrant tous les volontaires oeuvrant dans son cadre
(par exemple lors d’une fête, d’une activité de classe, d’une action d’embellissement)